Règlement relatif au contenu de Blogger Blogger est un service gratuit de communication dans lequel les utilisateurs sont libres de s'exprimer. Nous sommes convaincus qu'il augmente la disponibilité des informations, encourage les débats constructifs et favorise les nouvelles rencontres. La censure de son contenu serait, à notre avis, contraire à l'objectif premier de ce service, basé sur la libre expression. Cependant, afin de préserver ces valeurs, nous devons réprimer les abus qui menacent notre capacité à fournir ce service ainsi que la liberté d'expression favorisée par ce dernier. C'est pourquoi Blogger ne peut héberger n'importe quel type de contenu et que des limites ont été établies à cette fin. Ces limites nous permettent à la fois de respecter nos obligations légales et d'améliorer la qualité du service dans son ensemble. Si vous pensez qu'un blog enfreint notre règlement, veuillez nous le signaler en cliquant sur le lien 'Signaler un abus' situé dans la partie supérieure de chaque blog sous la liste déroulante 'Plus'. Si le propriétaire du blog a masqué le lien, vous avez la possibilité de signaler l'abus dans le centre d'aide Blogger. Limites du contenu Notre règlement relatif au contenu contribue à maintenir la qualité de service que nous offrons aux internautes. Nous vous demandons de bien vouloir respecter ces consignes. Nous apportons ponctuellement des modifications à notre règlement relatif au contenu. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement cette page. L'application du règlement ci-dessous peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives, documentaires ou scientifiques. D'autres enjeux importants pour le public peuvent également nous conduire à ne pas prendre de mesures en relation avec le contenu. Contenu réservé aux adultes: les contenus réservés aux adultes sont autorisés sur Blogger, y compris les images ou vidéos montrant des individus nus ou un acte sexuel. Cependant, si vous publiez ce type de contenu, vous devez le signaler comme étant réservé aux adultes dans les paramètres de Blogger. Dans le cas contraire, nous pourrions être amenés à le signaler nous-mêmes comme tel. Tous les blogs présentés comme réservés aux adultes sont placés derrière un interstitiel "contenu réservé aux adultes" destiné à avertir les utilisateurs. Si un tel interstitiel s'affiche sur votre blog, n'essayez pas de le contourner ni de le désactiver, car il a pour but de protéger l'ensemble des internautes. Des exceptions s'appliquent à notre règlement en matière de contenu réservé aux adultes : *.N'utilisez pas Blogger dans le but de gagner de l'argent avec du contenu réservé aux adultes. Par exemple, ne créez pas de blogs dont le contenu est composé d'annonces ou de liens vers des sites pornographiques commerciaux. *.Les contenus à caractère sexuel illégaux sont interdits, y compris les récits, les images ou les vidéos illustrant des scènes de viol, d'inceste, de zoophilie ou de nécrophilie, ou incitant à ces pratiques. *.Ne publiez pas d'images ou de vidéos privées à caractère sexuel explicite sans l'autorisation des personnes concernées. Si un internaute publie une telle photo ou vidéo de vous, signalez-le nous ici. Sécurité des enfants: nous pratiquons la tolérance zéro envers le contenu exploitant des enfants. Ces types de contenu incluent, par exemple : *.Les images de violences sexuelles envers des enfants: nous supprimons les comptes des utilisateurs qui publient ou diffusent des images représentant des violences sexuelles commises envers des enfants. En outre, nous signalons ces utilisateurs aux autorités compétentes. *.La pédophilie :nous n'autorisons pas les contenus visant à encourager ou à promouvoir l'attirance sexuelle envers des enfants. Par exemple, il est interdit de publier des blogs contenant des galeries d'images d'enfants si celles-ci ou le texte les illustrant sont suggestifs, ou des blogs dont le contenu à caractère sexuel montre des personnes mineures. Incitation à la haine: nos produits sont des supports de liberté d'expression. Cependant, nous n'autorisons pas les contenus encourageant ou cautionnant la violence à l'encontre d'individus ou de groupes en raison de leur race, origine ethnique, religion, handicap, sexe, âge, statut d'ancien combattant ou orientation/identité sexuelle, ni les contenus dont l'objectif principal est d'inciter à la haine sur la base de ces caractéristiques. Trouver le bon équilibre peut être un exercice délicat, mais si l'objectif principal d'un contenu est d'attaquer un groupe protégé, nous estimons qu'il enfreint les présentes règles. Contenu grossier ou choquant: il est interdit de publier des contenus dont la seule finalité est de choquer. Par exemple, des images en gros plan de blessures par balle ou de scènes d'accident sans autre contexte ni commentaires enfreignent le présent règlement.

Violence: vous ne devez pas menacer d'autres personnes sur votre blog. Il est par exemple interdit de publier des menaces de mort et d'inciter les lecteurs à des actes de violence à l'encontre d'une personne ou d'un groupe.
Harcèlement: le harcèlement et les tentatives d'intimidation envers les autres utilisateurs sont interdits. Toute personne qui utilise Blogger pour harceler ou intimider quelqu'un d'autre peut voir le contenu incriminé supprimé ou être exclu du site de manière définitive. Le harcèlement en ligne est également illégal dans de nombreux pays et peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle.
Droits d'auteur: nous nous engageons à répondre à tout signalement d'atteinte présumée aux droits d'auteur. Pour en savoir plus sur nos procédures en matière de protection des droits d'auteur, cliquez ici. Veillez également à ne pas fournir de liens vers des sites sur lesquels vos lecteurs peuvent télécharger de façon illégale les contenus d'autres personnes.
Informations personnelles et confidentielles: il est interdit de publier les informations personnelles et confidentielles d'autrui. Par exemple, ne publiez jamais les numéros de cartes de paiement, de sécurité sociale, de téléphone sur liste rouge ni de permis de conduire appartenant à un tiers. D'autre part, vous n'êtes pas autorisé à publier ni à distribuer d'images ou de vidéos de mineurs sans le consentement de leurs représentants légaux. Si vous constatez qu'un utilisateur a publié une image ou une vidéo d'un mineur sans le consentement adéquat, veuillez le signaler ici. Sachez également que, dans la plupart des cas, les informations déjà disponibles sur Internet ou dans des fichiers publics ne sont pas considérées comme personnelles ni confidentielles dans le cadre de ce règlement.
Usurpation d'identité: veuillez ne pas utiliser nos services pour usurper l'identité d'autrui ni pour prétendre représenter une organisation de manière intentionnelle ou induire en erreur des internautes. Vous pouvez publier des parodies ou des satires, mais vous devez simplement éviter de publier des contenus susceptibles d'induire les lecteurs en erreur quant à votre véritable identité.
Activités illégales: il est interdit d'utiliser Blogger à des fins illégales ou pour promouvoir des activités dangereuses et illicites. Par exemple, ne publiez pas de blog incitant les lecteurs à boire et à conduire. Vous ne devez pas utiliser Blogger pour vendre ou promouvoir des drogues illicites. Dans le cas contraire, nous pourrions être amenés à supprimer votre contenu. En outre, dans les cas graves, comme des mauvais traitements infligés à des enfants, nous pourrions signaler vos actes aux autorités concernées.
Biens et services soumis à réglementation: il est interdit d'utiliser Blogger pour vendre ou faciliter la vente des biens et services soumis à réglementation, tels que l'alcool, les jeux, les produits pharmaceutiques et autres accessoires non autorisés, le tabac, les feux d'artifice, les armes ou les appareils médicaux.
Spam: le spam peut prendre différentes formes dans Blogger, et toutes peuvent entraîner la suppression de votre compte ou de votre blog. Voici quelques exemples : blogs créés pour générer du trafic sur votre site ou pour placer ce dernier en tête des résultats de recherche, ajout de commentaires sur les blogs d'autres personnes dans le seul but de promouvoir votre site ou produit, récupération de contenus existants sur d'autres sites en vue de générer des revenus ou autres gains personnels, etc.
Logiciels malveillants et virus: ne créez pas de blogs qui propagent des virus, qui affichent des fenêtres pop-up ou qui tentent d'installer des logiciels à l'insu des lecteurs ou de diffuser du code malveillant. Ces pratiques sont strictement interdites sur Blogger.
Application du règlement relatif au contenu de Blogger
Pour nous signaler une violation présumée de notre règlement, cliquez sur le lien 'Signaler un abus' situé dans la partie supérieure de chaque blog sous la liste déroulante 'Plus'. Vous pouvez également cliquer ici.
Notre équipe examine les rapports des utilisateurs sur les violations présumées du règlement. À moins que le blog n'enfreigne effectivement ce dernier, nous ne prenons aucune mesure à l'encontre du blog ou de son propriétaire. Dans le cas où une infraction au règlement est constatée, une ou plusieurs des actions suivantes sont prises en fonction de sa gravité :
* . Placer le blog derrière un message interstitiel 'Contenu réservé aux adultes'
* . Placer le blog derrière un message interstitiel où seul l'auteur du blog peut accéder à son contenu
* . Supprimer le contenu, l'article de blog ou le blog incriminé
* . Désactiver l'accès de l'auteur à son compte Blogger
* . Désactiver l'accès de l'auteur à son compte Google
* . Dénoncer l'utilisateur aux autorités.